Introduction au 2ème module
I. Combien coûte la création de mon entreprise ?
Site des formalités des entreprises
Quizz : Testez vos connaissances sur le coût de création d'entreprise !
II. Comme s’enregistrer sur impôts.gouv.fr ?
Quizz : Testez vos connaissances sur l'enregistrement de votre espace impôts.gouv !
III.1. Comment fonctionne la TVA ?
III.2. Quel taux de TVA appliquer ?
Les différents taux de TVA
III.3. Comment faire ma déclaration de TVA ?
Déclaration de TVA 3517-CA12 (déclaration annuelle au régime simplifié)
Déclaration de TVA 3310-CA3 (déclaration mensuelle au régime réel normal)
Quizz : Testez vos connaissances sur la déclaration de TVA !
Introdution au IV. Quelle TVA sur les opérations dans l’UE et hors UE ?
IV.1. Les acquisitions intracommunautaires
Demande d'attribution du numéro de TVA intracommunautaire
Site de la douane pour les déclarations EMEBI et Etat TVA
Site de la douane pour l'obtention du numéro EORI
Quizz : Testez vos connaissances sur les achats de biens dans et hors UE !
IV.3. Les livraisons intracommunautaires
Site pour calculer son numéro de TVA intracommunautaire
Site de la Commission Européenne pour vérifier son numéro de TVA intracommunautaire
Site de la douane pour la certification électronique (ECS)
Quizz : Testez vos connaissances sur les ventes de biens dans et hors UE !
IV.5. Les achats de prestations de service dans l’UE
IV.6. Les achats de prestations de service hors UE
Quizz : Testez vos connaissances sur les achats de PdS dans et hors UE !
IV.7. Les ventes de prestations de service dans l'UE
Site de la douane pour la DES
IV.8. Les ventes de prestations de service hors UE
Quizz : Testez vos connaissances sur les ventes de PdS dans et hors UE !
IV.9. Résumé des 8 situations de TVA
Introduction au V. Quels impôts locaux ?
V.1. Qu'est-ce que la CFE ?
Formulaire 1447-C (déclaration initiale de CFE)
Formulaire 1465 (exonération de CFE pour ZFU)
V.2. Comment remplir le formulaire 1447-C ?
V.3. Qu'est-ce que la CVAE ?
Formulaire 1329-DEF (CVAE)
Formulaire 1330-CVAE (répartition par établissement)
V.4. Comment bénéficier d'un dégrèvement de CET ?
Formulaire 1327-CET (dégrèvement CET)
Formulaire 1327-S-CET (dégrèvement CET pour micro-entreprise)
V.5. Qu'est-ce que la taxe foncière ?
Quizz : Testez vos connaissances sur les impôts locaux !
VI. Qu'est-ce que la TVS ?
Quizz : Testez vos connaissances sur la TVS !
Corrigé Exercice Module 2
Transition du module 2 à 3